Marque expirée - Marque en non vigueur

AU BOUT DU QUAI
SPHERE INTER SAS

Numéro de dépôt :
96649143
Date de dépôt :
29/10/1996
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/07/2016

Présentation de la marque AU BOUT DU QUAI

Déposée le 29 octobre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPHERE INTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AU BOUT DU QUAI »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPHERE INTER domicilié(e) 12, rue de Roberdière, BP 12114,35921 RENNES CEDEX (dossier no 2318908) - 35921 - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 516 063 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Emmanuelle LEGUIN FIDAL CS 24227 domicilié(e) 15, rue du Professeur Jean Pecker,35042 RENNES CEDEX (dossier no 2318908) - 35042 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AU BOUT DU QUAI est expirée depuis le 6 juillet 2016.

SPHERE INTER a également déposé les autres marques suivantes : SPHERE inter , AU BOUT DU QUAI , LA MER EST BELLE , D'un monde au votre SPHERE


SPHERE INTER SAS - 12, rue de Roberdière, BP 12114,35921 RENNES CEDEX (dossier no 2318908) - 35921 - France - SIREN 348516063


Emmanuelle LEGUIN FIDAL CS 24227 - 15, rue du Professeur Jean Pecker,35042 RENNES CEDEX (dossier no 2318908) - 35042 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-42

Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2006 n°2318908 - Publication au BOPI 2006-07-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-47

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-15

Inscription le 18 septembre 2006 - Changement de nature juridique n°440399 - Publication au BOPI 2006-09-18

Inscription le 23 octobre 2003 - Changement de dénomination n°380066 - Publication au BOPI 2003-10-23

Inscription le 22 décembre 2004 - Changement d'adresse n°404495 - Publication au BOPI 2004-12-22

Publication - Publication le 13 déc. 1996 au BOPI 1996-50

Produits en ces matières (métaux précieux et leurs alliages), à savoir: Ustensiles de cuisine et de ménage en métaux précieux, Vaisselle en métaux précieux. Figurines (statuettes) en métaux précieux Vases en métaux précieux Boîtes en métaux précieux. Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques. Produits en ces matières (papier, carton), à savoir: Essuie-mains en papier, mouchoirs de poche en papier, linge de table en papier. Cartonnages, boîtes, cadres, assiettes, verres, coupes, valises, animaux, en carton. Sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier. Produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage à savoir: sacs, sachets, pochettes en matières plastiques; Cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés. Produits en ces matières (cuir et imitations du cuir), à savoir: Etuis pour les clefs (maroquinerie), porte-documents, portefeuilles, sacs à mains, cartables et serviettes d'écoliers, sacs à dos, sacs de plage, sacs de voyage, boites en cuir ou en carton-cuir; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie. Meubles, glaces (miroirs), cadres, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux - précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence, à savoir: boite en verre, bougeoirs non en métaux précieux, cache-pot non en papier, figurines en porcelaine ou en verre, opalines, vases non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verres (récipients), flacons non en métaux précieux, porte-savon, porte serviettes non en métaux précieux, vaporisateurs à parfum. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes. Tissus et produits textiles à savoir: linge de bain (à l'exception de l'habillement, linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), serviettes de toilette - (en matières textiles), couvertures de voyage, rideaux en matières textiles, tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles). couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie. Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles. Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis); décorations pour arbres de noël

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].